1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.youngtimerecocleaner.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Florian Kaszyca – Contact : kaszyca.florian@gmx.fr 06 18 93 29 99 – Adresse : Lucenay-les-Aix.
Identification de l’entreprise : Youngtimer Eco Cleaner – Adresse postale : Lucenay-les-Aix
Directeur de la publication : – Contact : Jordan Derimais – Web Performance – contact@webperformance.fr.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Florian Kaszyca.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Florian Kaszyca décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.youngtimerecocleaner.fr.
Florian Kaszyca s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.youngtimerecocleaner.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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Le cas échéant, Florian Kaszyca se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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